MENTIONS LÉGALES

Merci de lire attentivement cette notice légale avant de consulter notre site.

Conception du site :  LA BOÎTE À DONUTS – 9 rue Dugommier – 44000 Nantes

Conception du logo : Brigitte BOISIER DRJSCS

Droits d’auteur

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, diffusion, intégrale ou partielle, du contenu de ce site, par quelque procédé que ce soit, est illicite à l’exception d’une unique copie réservée à l’usage exclusivement privé du copiste.

Les informations contenues dans ce site sont présentes à titre purement informatif et sont non contractuelles. Villes et Territoires LR  ne saurait être tenue responsable pour toute erreur ou omission dans les textes et illustrations du site. Les informations peuvent faire l’objet de modifications sans préavis.

Protection des données personnelles

Conformément à la Loi Informatique et Libertés (Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978), nous vous informons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données nécessaires au traitement de vos demandes de renseignement ou de documentation ou pour une inscription à une news letter.

Vous pouvez l’exercer :

En utilisant la page contact de ce site

Nous vous souhaitons une bonne consultation de notre site.